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Documentation

Les usages de la signature

Complétez, pour chaque pays et chaque palier de sécurité juridique, les usages que la fenêtre « Signature » d'un participant propose par défaut.

5 min de lecture Mise à jour le 5 novembre 2026

À quoi sert cet écran

Quand vous réglez la signature d'un participant dans un parcours (voir La signature : parcours et modèles de parcours), la fenêtre Signature affiche un palier de Sécurité juridique. Sous ce palier, la rubrique À quoi cela convient liste les Usages courants : les types de documents pour lesquels ce niveau de signature convient, et parfois des mises en garde.

Docage propose des usages par défaut, pour chaque pays et chaque palier. L'écran Usages de la signature vous permet d'y ajouter les vôtres. Par exemple, vos propres types de contrats, ou une règle interne de votre organisation.

Vos usages complètent ceux par défaut : ils ne les remplacent pas et ne les masquent pas. Ils valent pour tous les parcours de votre organisation.

À noter

Cet écran fait partie de la personnalisation. Il est réservé aux administrateurs, et il n'existe que si votre offre comprend le module Parcours.

Ouvrir l'écran

Dans le menu, ouvrez Personnalisation, puis Usages de la signature.

L'écran s'ouvre dans un onglet. Il affiche une note de rappel, puis la grille de vos usages. Tant que vous n'en avez saisi aucun, la grille indique : « Aucun usage propre : seuls les usages par défaut s'appliquent. »

La grille des usages

Chaque ligne de la grille est un usage. Elle a quatre colonnes.

Colonne Ce qu'elle contient
Pays Le pays où l'usage s'affiche, ou Tous les pays.
Palier Le palier de sécurité juridique concerné.
Nature Convient ou Mise en garde.
Usage Le texte affiché au participant, tel que vous l'écrivez.

Le pays, le palier et la nature se choisissent dans une liste. Seul le texte se saisit au clavier.

Les paliers

Le palier reprend les cinq niveaux de la barre Sécurité juridique de la fenêtre Signature :

Palier Ce qu'il recouvre
Standard Signature avancée, code par email (un canal).
Renforcé Signature avancée, code par SMS (deux canaux).
Élevé Signature avancée, identité vérifiée avant de signer.
Certifié Signature avancée reposant sur un certificat qualifié.
Qualifié Signature électronique qualifiée.

Un usage ne s'affiche que sous le palier que vous lui donnez. Pour qu'un même texte paraisse sous deux paliers, créez deux lignes.

La nature

  • Convient : l'usage s'affiche avec une coche, comme un cas où ce palier suffit.
  • Mise en garde : l'usage s'affiche avec un triangle d'avertissement. Il signale un cas où ce palier demande de l'attention.

Ajouter un usage

  1. Cliquez sur le bouton flottant, puis sur Nouvel usage. Une ligne neuve s'ouvre dans la grille.
  2. Elle est préremplie : Tous les pays, le palier Standard et la nature Convient. Modifiez ces valeurs si besoin.
  3. Saisissez le texte dans la colonne Usage. Par exemple : Bons de commande de nos distributeurs.
  4. Validez la ligne.
  5. Cliquez sur Enregistrer les usages dans le bouton flottant.

Le pays, le palier et le texte sont obligatoires. Le texte compte 500 caractères au plus.

Attention

Valider une ligne ne suffit pas. Vos ajouts, modifications et suppressions ne sont enregistrés que lorsque vous cliquez sur Enregistrer les usages.

Modifier ou supprimer un usage

  • Pour modifier un usage, double-cliquez sur sa ligne, ou cliquez sur l'icône de modification à droite. Corrigez les valeurs, puis validez la ligne.
  • Pour supprimer un usage, cliquez sur l'icône de suppression à droite de sa ligne.

Dans les deux cas, cliquez ensuite sur Enregistrer les usages.

Si vous fermez l'onglet avec des modifications non enregistrées, Docage vous le signale. Choisissez Enregistrer, Ne pas enregistrer ou Annuler. Si l'enregistrement échoue, l'onglet reste ouvert et l'erreur s'affiche dans le bandeau en haut de l'écran.

Si vous n'avez pas le droit de modifier votre organisation, l'écran s'ouvre en lecture seule : la grille ne propose ni ajout, ni modification, ni suppression.

Où vos usages s'affichent

Dans un parcours, ouvrez la fenêtre Signature d'un participant, puis dépliez À quoi cela convient. La liste Usages courants indique le pays retenu et montre, pour le palier choisi :

  1. les usages par défaut de ce pays, ou ceux de l'Union européenne pour un palier où le pays n'en a pas ;
  2. les usages de votre marque, s'il y en a ;
  3. vos usages, dans l'ordre de la grille.

Le pays retenu est celui du participant. Si le participant n'a pas de pays, c'est celui de votre organisation. Sans pays connu, la liste s'affiche pour l'Union européenne.

Un usage réglé sur un pays précis ne s'affiche que pour ce pays. Un usage réglé sur Tous les pays s'affiche dans tous les cas.

Les règles à connaître

  • Vos usages s'affichent tels que vous les écrivez. Ils ne sont jamais traduits : écrivez-les dans la langue des personnes qui préparent vos parcours.
  • Les usages par défaut ne se modifient pas et ne se suppriment pas depuis cet écran.
  • Les usages sont une aide au choix du palier. Ils ne changent pas le réglage de la signature du participant.

Voir aussi